Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site internet est édité par : Troyes La Champagne Tourisme

Ce site internet a été développé par l’agence de communication Studio Ikadia – www.ikadia.fr

Propriété intellectuelle

Tout ce qui compose la structure du site internet https://jeux-concours.troyeslachampagne.com , les textes, les images animées ou non, les vidéos ou tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de Troyes La Champagne Tourisme.

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de monsieur Nicolas Honoré, président.

Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Limite de responsabilité

Troyes La Champagne Tourisme ou ses représentants ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs rencontrées sur ce site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.

Crédit photo et copyright

Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par Troyes La Champagne Tourisme